Déposée le 10 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) VASLIN BUCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GASQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VASLIN BUCHER domicilié(e) 49290 CHALONNES SUR LOIRE (dossier no 2299954) - 49290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 058 200 189 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2299954) - 67080 - France.
La marque GASQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VASLIN BUCHER Société Anonyme - 49290 CHALONNES SUR LOIRE (dossier no 2299954) - 49290 - France - SIREN 058200189
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2299954) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation n°2056081 - Publication au BOPI 1995-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299954 - Publication au BOPI 2005-10-27
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Inscription le 6 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190487 - Publication au BOPI 1995-10-06
Inscription le 5 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°386918 - Publication au BOPI 2004-02-05
Inscription le 5 février 2004 - Transmission totale de propriété n°389382 - Publication au BOPI 2004-02-05
Inscription le 17 août 1995 - Transmission de propriété n°188510 - Publication au BOPI 1995-08-17
Des installations, appareils, leurs parties constitutives et accessoires, et tous produits destinés au traitement des vendanges, des vins et de tous autres liquides alimentaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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